Logo Loading

Entrez votre mot-clé

Privacy & Cookie Policy

Awning the Italian way

Notes légales

L’accès et l’emploi du Site et de toutes ses sections sont sujets aux suivantes conditions ainsi qu’à tout autre loi applicable.
Les dites conditions doivent être attentivement lues avant d’accéder au Site.
Accédant à ce site web, on accepte, sans limites ni réserves, les termes et les conditions et tout autre accord entre l’utilisateur du Site et  BAT GROUP spa- Noventa di Piave (Ve) et/ou tout autre société du groupe, est dépourvu de tout effet et remplacé par le contenu du site.

BAT GROUP spa- Noventa di Piave (Ve) et/ou toute autre affiliée, pourra à tout moment revoir ces conditions, en actualisant cette publication.
Toute modification sera contraignante pour l’utilisateur du Site qui sera donc tenu de visiter périodiquement cette page pour se mettre à jour sur les conditions contraignantes.

Copyright et propriété intellectuelle.

BAT GROUP spa- Noventa di Piave (Ve) et/ou toute autre affiliée, se réserve les pleins droits avec référence à ce Site détenant aussi bien les relatifs droits d’auteur que la propriété intellectuelle s’y référant.
Ceux-ci incluent, sans pour autant s’y limiter, design, structure, logo, textes, images, sons, animations et vidéo. Toute amélioration ou modification de ces contenus ou tout travail en découlant, tel que la collecte, disposition et assemblage de ces derniers, visible sur ce Site, sont de la propriété exclusive de Gessi S.p.A. et son protégés par copyright national et international et par toute autre loi de propriété intellectuelle applicable.
Tous les logiciels utilisés dans ce Site sont la propriété de BAT GROUP spa- Noventa di Piave (Ve) ou de ses fournisseurs de logiciel et cette propriété est protégée par copyright nationale et internationale et par toute autre loi de propriété intellectuelle applicable.
Les contenus du Site ne peuvent pas être copiés, modifiés, distribués ou rendus accessibles à des tiers pour usage commercial ou privé sans consentement écrit préalable de BAT GROUP spa- Noventa di Piave (Ve).
Dans certains cas, les droites d’auteur de certains éléments présents dans le Site, appartiennent à des tiers.
Permettant l’accès au Site, BAT GROUP spa- Noventa di Piave (Ve) n’entend pas toutefois fournir aucunement autorisations ou droits concernant cette propriété intellectuelle.

Tout droit de propriété industriel et d’auteur, mentionné ou pas dans le Site, acquis par BAT GROUP spa- Noventa di Piave (Ve) ou, le cas échéant, par des tiers, est sujet, sans réserves, aux dispositions des respectives lois nationales et internationales applicables et aux droits et revendications des respectifs propriétaires, enregistrés ou moins, de ces droits, même dans l’hypothèse où aucune mention/renvoi explicite ne serait fait dans le site.

Marques

Les marques commerciales et de service, les descriptions de produit, les noms d’entreprise et les logos montrés dans le Site, sont toutes marques enregistrées Gessi et objet de propriété intellectuelle. Celles-ci et d’autres sont donc protégées par les normes sur la propriété intellectuelle.
Ceci est valable notamment pour la marque BAT GROUP, le logo BAT GROUP, et le nom des Lignes, Collections et des produits BAT GROUP.
Toute autre marque, nom de produit, nom d’entreprise et logo visible sur ce Site, est la propriété des respectifs propriétaires.
Le manque d’un nom ou logo d’identification, ne peut pas être automatiquement interprété comme le signe qu’ils ne sont pas protégés par la loi sur la propriété intellectuelle applicable.
Le contenu du Site ne peut aucunement être interprété, pour n’importe quelle raison, comme autorisation à utiliser les marques présentes, sans autorisation spécifique écrite de BAT GROUP spa- Noventa di Piave (Ve). ou de tiers propriétaires desdites marques. L’emploi incorrect des marques ou de tout autre contenu du présent Site, sauf si autrement spécifié dans les conditions du Site, est strictement interdit.
BAT GROUP spa- Noventa di Piave (Ve) protègera ses droits de propriété intellectuelle avec tout moyen admis par la loi, engageant, si nécessaire, même des actions légales.

Emploi du Site

BAT GROUP spa- Noventa di Piave (Ve) met à disposition ce Site exclusivement aux fins informationnelles sur ses produits et services et pour les communications en ligne.

La distribution ou l’exploitation commerciale du Site ou de ses contenus est strictement interdite, que ce soit pour reproduire, retransmettre, divulguer, vendre, diffuser, circuler, republier, modifier, reproposer le Site utilisant des frames, technologies similaires ou autre.

L’emploi des fonctions de communication en ligne du Site n’est admis que pour des fins légitimes tout emploi contraire aux normes et/ou de toute façon préjudiciable des droits d’autrui sous quelque profil que ce soit est strictement interdit. BAT GROUP spa- Noventa di Piave (Ve) et/ou toute autre société du groupe, se réservent le droit (mais sans obligation ou responsabilité) d’interdire ou éliminer tout matériel de ce genre.

BAT GROUP spa- Noventa di Piave (Ve) et/ou toute autre société du groupe, peuvent suspendre votre accès au Site ou partie du Site, sans notification, suite à une conduite considérée par BAT GROUP spa- Noventa di Piave (Ve) et/ou toute autre société du groupe, à sa discrétion, comme une violation de lois en vigueur ou considérée comme préjudiciable pour BAT GROUP spa- Noventa di Piave (Ve), toute autre société du groupe ou des tiers.

L’utilisateur du Site dégage BAT GROUP spa- Noventa di Piave (Ve) et/ou toute autre société du groupe de la responsabilité en cas d’instances, réclamations et revendications provenant de tiers suite à un emploi du Site non conforme aux conditions d’emploi.

Limitations de responsabilité

L’utilisateur accepte que la navigation sur le Site est à son risque.
Ni BAT GROUP spa- Noventa di Piave (Ve) ni aucune autre partie impliquée dans la création, production ou diffusion des informations du Site, ne peut être considéré responsable pour d’éventuels dommages directs, accessoires, consécutifs, indirect, découlant de votre accès au Site.
Le Site et ses contenus sont délivrés sans fournir aucune garantie, qu’elle soit explicite ou sous-tendue sauf pour les prévisions des lois en vigueur), y compris, mais pas exclusivement, les garanties implicites de vente, de conformité pour fins spécifiques ou de non violation de normes.

La responsabilité de BAT GROUP spa- Noventa di Piave (Ve) et de chacune de ses sociétés affiliées, n’est aucunement engagée pour d’éventuels dommages à l’ordinateur, ou autres dispositifs, ou virus qui peuvent frapper ces derniers à travers l’emploi ou la navigation du Site ou le téléchargement du Site de tout matériel, y compris données, textes, images, vidéos ou audio.

On souligne que BAT GROUP spa- Noventa di Piave (Ve) n’a pas soumis à contrôle tous les sites liés au Site et sa responsabilité n’est aucunement engagée pour les contenus de pages de tiers ou autres sites liés au Site.
Le lien avec toute autre page off-site de tiers ou autres sites est entièrement à votre risque.

Exactitude des informations et contrôle sur les contenus

BAT GROUP spa- Noventa di Piave (Ve) s’engage avec tous les efforts raisonnables à inclure dans le Site les informations correctes et mises à jour, toutefois BAT GROUP spa- Noventa di Piave (Ve) et/ou toutes ses sociétés affiliées, ne fournit aucune garantie quant à la mise à jour, précision, exhaustivité ou conformité des informations pour toute fin spécifique.

La responsabilité de BAT GROUP spa- Noventa di Piave (Ve)  et de toutes ses sociétés affiliées ne sera engagée pour erreurs, omissions ou modifications des informations contenues dans le Site.
La responsabilité de BAT GROUP spa- Noventa di Piave (Ve) et/ou de toutes ses sociétés affiliées ne sera engagée pour les pertes subies directement ou pas en relation à l’emploi du Site.

BAT GROUP spa- Noventa di Piave (Ve) se réserve le droit, à tout moment, de réduire le contenu du Site ou déplacer les contenus dans d’autres sections, de bloquer le Site temporairement et/ou l’effacer définitivement.

Disponibilité des services

Le but du Site est de présenter un profil général des services fournis par BAT GROUP spa- Noventa di Piave (Ve) et/ou de toutes ses sociétés affiliées. En revanche les informations contenues dans le Site ne donnent aucunement droit à la revendication légale par rapport à la disponibilité complète, ininterrompue, inaltérée de services spécifiques.
Prière de remarquer que les informations du Site peuvent se référer à produits, programmes ou services non disponibles dans certains Pays. Prière de contacter les distributeurs KE autorisés locaux pour avoir informations sur produits et services disponibles dans votre Pays.

Référence à distributeurs, showroom

BAT GROUP spa- Noventa di Piave (Ve) et/ou de toutes ses sociétés affiliées, a la faculté de fournir sur son Site web informations relatives aux endroits où les produits BAT GROUP  peuvent être achetés directement par le consommateur ou les entreprises.
Tous les showroom BAT GROUP spa autorisés sont des entreprises indépendantes. Il s’en suit que BAT GROUP spa- Noventa di Piave (Ve) et de toutes ses sociétés affiliées, ne peuvent pas être considérées responsables d’aucune dispute contractuelle entre l’acheteur de produits BAT GROUP  et son revendeur autorisé concernant les prix, les payements, les livraisons, la conduite incorrecte ou les événements imprévisibles.

Loi exécutive

Lesdites conditions d’emploi du Site sont régies par la loi italienne et sont à interpréter selon cette dernière.
Il est convenu irrévocablement que les cours italiennes sont pleinement compétentes quant à toute dispute concernant ou découlant des présentes Conditions.

Ces conditions ont été mises à jour le 01/07/2013